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Marques déposées par Gautier Jean Yves
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COCO PAIMPOLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCO PAIMPOLAIS
Gautier Jean Yves

Numéro de dépôt :
94506345
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque COCO PAIMPOLAIS

Déposée le 9 février 1994 par Gautier Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COCO PAIMPOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est Gautier Jean Yves, domicilié(e) Kernévez GRACES, 22200 GUINGAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Yves GAUTIER - France.

La marque COCO PAIMPOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCO PAIMPOLAIS est expirée depuis le 9 février 2004.

Gautier Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes : FREE FOODS MARKET , LE GOUESSANT , AGRO BIO CONNECTION , HARICOT COCO , CEREAL IMPEX


Gautier Jean Yves - Kernévez GRACES, 22200 GUINGAMP - France


Jean Yves GAUTIER - France


Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233224 - Publication au BOPI 1997-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Haricot provenant d'une production du département des Côtes d'Armor (22) et commercialisé soit en gousse entière soit sous forme de graine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.